Altenburger

Procédures devant des Tribunaux arbitraux nationaux et internationaux / Interventions en qualité d’arbitres (Arbitrage)

Outre l'assistance et la représentation de nos clients dans le cadre d’arbitrages nationaux et internationaux, nous intervenons également comme arbitres (président du Tribunal arbitral, arbitre unique ou membre d’un panel arbitral).

Notre équipe d'avocats spécialisés, multiculturelle et polyglotte, a pris part à de nombreuses procédures arbitrales ad hoc ou institutionnelles (CCI, Swiss Rules, Chambre de commerce de Zurich, etc). Ils sont par ailleurs tous au bénéfice d’une formation en Common law acquise auprès d’université américaine.

Nous assistons et représentons nos clients toujours au mieux de leurs intérêts. Pour se faire, nous procédons à une analyse approfondie de la situation et conduisons une évaluation concrète des risques, des forces et des faiblesses de chaque cas particulier. Sur cette base, ensemble avec nos mandants, nous élaborons la stratégie la plus adéquate, en tenant également compte des opportunités offertes par les modes alternatifs de résolution des différends.

Enfin, nous disposons d’un solide réseau international de correspondants auxquels nous pouvons recourir si nécessaire.

Sélection de cas récemment traités:

  • Entreprise tchèque vs Compagnie pétrolière russe – procédure selon le règlement d’arbitrage de la chambre de commerce de Zurich (siège Zurich), portant sur la vente/livraison de matières premières, valeur litigieuse d’environ USD 5 mia.
  • Entreprise italienne vs entreprise high-tech suisse - procédure selon les Swiss Rules d’arbitrage (siège Zurich) portant sur la vente/livraison de produits high-tech, valeur litigieuse d’environ USD 2 mio.
  • Entreprise industrielle suisse vs entreprise suédoise – procédure arbitrale ad hoc (siège en Suède) portant sur un contrat de vente/échange, valeur litigieuse d’environ CHF 800'000.-
  • Entreprise industrielle suisse vs entreprise syrienne – procédure CCI (siège Genève), portant sur un contrat de livraison/vente, valeur litigieuse d’environ USD 2 mio.
  • Entreprise pharmaceutique suisse vs entreprise américaine – procédure CCI (siège Londres) concernant un contrat de licence, valeur litigieuse d’environ 20 mio.
  • Ressortissant allemand et entreprise suisse vs entreprise hongroise – procédure CCI (siège Genève) portant sur un contrat d’option, valeur litigieuse d’environ CHF 700'000.-
  • Société commerciale suisse vs société suisse de fourniture de services – arbitrage interne portant sur un contrat de management, valeur litigieuse d’environ CHF 100'000. -
  • Société commerciale d‘Hong Kong vs société suisse – procédure selon les Swiss Rules d’arbitrage (siège Zurich) portant sur l’achat/livraison de matières premières, valeur litigieuse d’environ USD 2 mio.
  • Société BVI vs société industrielle suisse, procédure selon les Swiss Rules d’arbitrage portant sur l’achat d’une entreprise, valeur litigieuse d’environ CHF 1 mio.

Principales personnes de contact

Birgit Sambeth Glasner
Associée, Genève